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Éditeur du site internet :        Julie Escoffier - Petit Pois et Papillon

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Le site Petit Pois et Papillon est mis à jour régulièrement par Escoffier Julie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Petit Pois et Papillon est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

8. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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