Conditions générales de vente

Toute commande passée auprès de Petit Pois et Papillon implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après.

Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de la commande qui sont celles en vigueur.

​

1/ PRODUITS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Petit Pois et Papillon désigné ci-après comme le vendeur propose des créations textiles pour enfants et mamans. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de Petit Pois et Papillon et de sa créatrice et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3 )

​

CARACTERISTIQUE PRODUITS:

Les photos des articles présentés ne sont pas contractuelles.

Toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, coloris, etc.

​

2/ PRIX

Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC et ne sont valables qu’au jour où la commande est validée par le vendeur et l’acheteur. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront facturés en supplément au tarif précisé lors de la commande.

​

3/ COMMANDES

Une fois la commande validée, le récapitulatif de commande sera fait par le vendeur. Vos coordonnées vous seront demandées à ce stade.

​

4/ REGLEMENT

Le règlement se fait par carte bancaire, Paypal.

Dans l’attente du règlement les articles seront réservés pendant 7 jours calendaires maximum.

Au bout de 8 jours sans réception de votre règlement ils seront remis à la vente.

​

5/ ECHANGE ET REMBOURSEMENT

En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. CECI N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES NON PERSONNALISES. LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET CREES EXCLUSIVEMENT POUR L’ACHETEUR NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGES.

​

Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine et dans l’état dans lequel ils ont été livrés. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable.

​

Tout retour devra au préalable être demandé par mail, via le formulaire de contact du site.